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Le présent Site est la propriété de la société IMMODVISOR, dont le siège social est situé au 3 place de la Bourse 44000 Nantes, SAS au capital de 16.756 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 800 283 764 RCS NANTES.
Jean-Philippe Emeriau, en qualité de représentant légal de HAPP YSA, elle-même représentante légale de IMMODVISOR SAS.
Ce site a été développé par la société IMMODVISOR SAS située 3 place de la Bourse 44000 Nantes.
Hébergeur du site Web : Hidora, Av. des Morgines 12, 1213 Lancy, Suisse.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL – en date du 18 février 2014 – récépissé de déclaration n° 1743619v0.
Droit d'auteur et responsabilités : les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d'aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
L'ensemble des contenus de ce site est la propriété exclusive de IMMODVISOR SAS ou des détenteurs de droits mentionnés. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
IMMODVISOR SAS n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site de IMMODVISOR SAS. Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas IMMODVISOR SAS ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site Web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
En l'absence de tout engagement contractuel, IMMODVISOR SAS peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de IMMODVISOR SAS.
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